[Réglement] La politique de sanction

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[Réglement] La politique de sanction

Message par Invité le Ven 20 Fév 2009 - 22:47

Faits punissables

Avatar :
Avatar inapproprié : Demande de précision sur la signification, de modification voire de retrait. Avertissement.
Avatar interdit (à caractère xénophobe, sexuel, discriminant...) : Retrait immédiat. Ban du forum (définitif)

Signature :
Rappel : La signature ne doit pas dépasser 150 px de hauteur, si vous souhaitez mettre beaucoup d'informations il faudra prévoir de les mettre entre des balises spoiler. Seul les images, images animées (Gif) et texte sont autorisés (Par conséquent, à part en spoiler, les vidéos sont interdites).
Signature inappropriée : Demande de modification ou de retrait. Avertissement.
Signature interdite (à caractère xénophobe, sexuel, discriminant...) : Retrait immédiat. Ban du forum (définitif)
Récidive : Sanction aggravée. Ban du forum (définitif)

Message forum :
Propos déplacés : Avertissement.
Propos insultants : Propos édités. Ban temporaire du forum
Propos illégaux : Propos supprimés. Ban temporaire du forum
Récidive : Sanction aggravée. Ban du forum (définitif)

Message ChatBox :
Propos déplacés : Avertissement.
Propos insultants : Kick immédiat. Ban temporaire de la ChatBox
Propos illégaux : Kick immédiat. Ban temporaire de la ChatBox, voire du forum
Récidive : Kick immédiat. Sanction aggravée pouvant aller jusqu'au ban définitif de la ChatBox, voire du forum


Titre de sujet :
Exemple non respecté : Effacé si pas de modifications dans les 48h (délai réduit à 24h pour un sujet Vente)
Un MP sera envoyé par un administrateur ou un modérateur dans les plus brefs délais.

____________________________________________________________________________________________________________________

Procédure de sanction dans le cas de contenus interdits :
- Retrait des contenus
- Suspension préventive du fautif du forum
- Le membre est contacté par mail (mail fourni à l'inscription) pour lui notifier le motif de la sanction
- Le membre peut donner son avis
- Décision d'une sanction par le staff BBF (Administrateurs et Modérateurs
- Le membre est contacté pour mail pour lui notifier la durée de la sanction (souveraine)
- Les exclusions sont rendues publiques. Les avertissements restent à la discrétion du staff BBF et des intéressés.

Ces règles s'appliquent à tous les membres du forum. Fondateurs, Administrateurs, Modérateurs inclus.
Si le membre fautif est un fondateur : l'autre fondateur et les administrateurs décident de la sanction
Si le membre fautif est un administrateur : les autres administrateurs et les fondateurs décident de la sanction
Si le membre fautif est un modérateur : les administrateurs, les fondateurs et les autres modérateurs décident de la sanction
Pour tous les autres membres : les administrateurs, les fondateurs et les modérateurs décident de la sanction

_________________________________________________________________________________________________________________

Graduation des sanctions :

Avertissement.....pas de limite, mais un historique sera conservé pour chaque fautif.

Ban d'une semaine....pas de limite tant que cela reste dans la valeur de sanction de la faute.
Historique conservé.

Ban d'un mois....pas de limite tant que cela reste dans la valeur de sanction de la faute.
Historique conservé.

Ban définitif
Historique conservé.

Aucun avertissement ou ban ne sera prononcé sans le consentement des administrateurs.
La mise en délibéré de la sanction ne devra pas dépassé 48h. (heure du post descriptif faisant foi).
L'administrateur ou le modérateur qui aura relevé la faute se chargera ensuite de le notifier à l'intéressé dans les plus brefs délais par mail.(suite au délibéré)

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